Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le C.I.L. en un clin d'oeil
B.R.M. Avocats, S.E.L.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3979400
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
Le C.I.L. en un clin d\'oeil de B.R.M. Avocats

Présentation de la marque Le C.I.L. en un clin d'oeil

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la société B.R.M. Avocats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le C.I.L. en un clin d'oeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société B.R.M. Avocats domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 916 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque Le C.I.L. en un clin d'oeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le C.I.L. en un clin d'oeil est expirée depuis le 1 février 2023.

B.R.M. Avocats a également déposé les autres marques suivantes : BRM Avocats


B.R.M. Avocats, S.E.L.A.R.L. - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France - SIREN 349916064


BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

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